Michel Spavone
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Spavone
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Michel Spavone
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Georges Hanouna
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Spavone (Michel)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Spavone (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
duree
=
"
un an
"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000628950
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2004
09/11/2004